Mentions légales
Vous êtes connecté au site internet de la société RAYNAL. L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation. L'utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d'accès et d'utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s'y reporter régulièrement.
Ce site est la propriété de
SARL RAYNAL PIERRE-JEAN
LIEU DIT LE CLERIGO 56450 THEIX-NOYALO
SARL au capital de 131 000 euros
Informations générales
Le site www.sarlraynal.fr a été conçu par :
Beeview - David Le Metayer - www.beeview.fr
RCS : 801 788 803 à la préfecture de Vannes (56)
Conception graphique : Géraldine Lemaitre, www.vert-mer.fr
La gestion, le suivi et la maintenance de l'hébergement sont gérés par Beeview.
Le site est hébergé par :
OVH
140 Quai du Sartel 59100 Roubaix - France
Tel. : 0899 701 761
support@ovh.com
Fonctionnement
Notre site www.sarlraynal.fr est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que Mr RAYNAL jugerait utile d'effectuer.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de la société RAYNAL ne peuvent faire l'objet de copie.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de la société RAYNAL.
Les analyses et courtes citations de parties de notre Site sont, conformément à l'article L.122-5 3°du Code de la Propriété Intellectuelle, autorisées à condition d'être justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées, et de l'indication claire et apparente des mentions suivantes : «RAYNAL ? document issu du site Internet www.sarlraynal.fr ? Tous droits réservés ».
Décharge de responsabilité
La société RAYNAL décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations sur ce site internet.
Liens hypertextes
La société RAYNAL autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.sarlraynal.fr après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.
La société RAYNAL se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.
Dysfonctionnement et virus
Actuellement les versions Internet Explorer 7 ou supérieure et Firefox assurent le meilleur fonctionnement de ce site.
La société RAYNAL ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Sites liés
La société RAYNAL décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur. La société RAYNAL décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.sarlraynal.fr.
Loi applicable
Conformément à l'article 17 de la Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique, le droit français est applicable au présent Site.
Partenaires
SCP Paysagiste, paysagiste à Theix.
3D Paysage, architecte paysagiste à Vannes.
Jardin du Golfe, paysagiste à Baden